{"id":15964,"date":"2021-05-08T01:11:56","date_gmt":"2021-05-08T00:11:56","guid":{"rendered":"https:\/\/webshop.pic2pat.com\/termes-et-conditions\/"},"modified":"2026-05-07T18:41:49","modified_gmt":"2026-05-07T17:41:49","slug":"termes-et-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/webshop.pic2pat.com\/fr\/termes-et-conditions\/","title":{"rendered":"Termes et conditions"},"content":{"rendered":"\n

Noter:<\/b> Ce document est une traduction des Conditions g\u00e9n\u00e9rales n\u00e9erlandaises <\/a>. En cas de diff\u00e9rences, la version n\u00e9erlandaise pr\u00e9vaudra.<\/p>\n\n

Article 1 – D\u00e9finitions<\/h2>\n\n

Dans ces conditions, les termes suivants ont les significations suivantes:<\/p>\n\n

\n
Accord compl\u00e9mentaire :<\/dt>\n\n\n\n
<\/dd>\n\n\n\n
\n

un accord par lequel le consommateur acquiert des produits, des contenus num\u00e9riques et\/ou des services dans le cadre d\u2019un contrat \u00e0 distance, et ces biens, contenus num\u00e9riques et\/ou services sont fournis par le professionnel ou par un tiers sur la base d\u2019un accord conclu entre ce tiers et le professionnel;<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

D\u00e9lai de r\u00e9tractation :<\/dt>\n\n\n\n
\n

la p\u00e9riode pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de r\u00e9tractation ;<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Consommateur :<\/dt>\n\n\n\n
\n

la personne physique qui n\u2019agit pas \u00e0 des fins entrant dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale, industrielle, artisanale ou lib\u00e9rale ; \n<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Jour :<\/dt>\n\n\n\n
\n

jour calendaire ;<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Contenu num\u00e9rique :<\/dt>\n\n\n\n
\n

donn\u00e9es produites et fournies sous forme num\u00e9rique ;<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Support durable :<\/dt>\n\n\n\n
\n

tout outil \u2013 y compris le courrier \u00e9lectronique \u2013 permettant au consommateur ou au professionnel de stocker des informations qui lui sont personnellement adress\u00e9es, de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer ult\u00e9rieurement ou les utiliser pendant une dur\u00e9e adapt\u00e9e \u00e0 la finalit\u00e9 pour laquelle ces informations sont destin\u00e9es, et permettant la reproduction \u00e0 l\u2019identique des informations stock\u00e9es ; \n<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Droit de r\u00e9tractation :<\/dt>\n\n\n\n
\n

la possibilit\u00e9 pour le consommateur de r\u00e9silier le contrat \u00e0 distance pendant le d\u00e9lai de r\u00e9tractation ; \n<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Professionnel :<\/dt>\n\n\n\n
\n

la personne physique ou morale qui propose \u00e0 distance aux consommateurs des produits, des contenus num\u00e9riques (ou leur acc\u00e8s) et\/ou des services ; \n<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Contrat \u00e0 distance :<\/dt>\n\n\n\n
\n

un contrat conclu entre le professionnel et le consommateur dans le cadre d\u2019un syst\u00e8me organis\u00e9 de vente \u00e0 distance de produits, de contenus num\u00e9riques et\/ou de services, dans lequel, jusqu\u2019\u00e0 et y compris la conclusion du contrat, il est fait usage exclusif ou partiel d\u2019une ou plusieurs techniques de communication \u00e0 distance ; \n<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Formulaire type de r\u00e9tractation :<\/dt>\n\n\n\n
\n

le formulaire type europ\u00e9en de r\u00e9tractation figurant \u00e0 l\u2019annexe I des pr\u00e9sentes conditions. L\u2019annexe I ne doit pas \u00eatre mise \u00e0 disposition si le consommateur ne dispose pas d\u2019un droit de r\u00e9tractation concernant sa commande ;<\/p>\n<\/dd>\n\n\n\n

Technique de communication \u00e0 distance :<\/dt>\n\n\n\n
\n

un moyen permettant de conclure un contrat sans que le consommateur et le professionnel aient \u00e0 \u00eatre pr\u00e9sents ensemble dans un m\u00eame lieu au m\u00eame moment ; \n<\/p>\n<\/dd>\n<\/dl>\n\n

Article 2 – Identit\u00e9 de l’entrepreneur<\/h2>\n\n

Pic2PatVaart Oostzijde 78435 WD Donkerbroekles Pays-Bastel: +31-85-8888899email: info@pic2pat.comChambre du Commerce: 01063918TVA: NL005024585B14<\/p>\n\n

Article 3 – Applicabilit\u00e9<\/h2>\n\n
    \n
  1. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 toute offre faite par l\u2019entrepreneur ainsi qu\u2019\u00e0 tout contrat \u00e0 distance conclu entre l\u2019entrepreneur et le consommateur. \n<\/li>\n\n\n\n
  2. Avant la conclusion du contrat \u00e0 distance, le texte des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sera mis \u00e0 la disposition du consommateur. Si cela n\u2019est pas raisonnablement possible, l\u2019entrepreneur indiquera, avant la conclusion du contrat \u00e0 distance, de quelle mani\u00e8re les conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre consult\u00e9es aupr\u00e8s de l\u2019entrepreneur et qu\u2019elles seront envoy\u00e9es gratuitement d\u00e8s que possible \u00e0 la demande du consommateur. \n<\/li>\n\n\n\n
  3. Si le contrat \u00e0 distance est conclu par voie \u00e9lectronique, par d\u00e9rogation au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent et avant la conclusion du contrat \u00e0 distance, le texte des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales peut \u00eatre mis \u00e0 la disposition du consommateur par voie \u00e9lectronique de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir \u00eatre facilement stock\u00e9 sur un support de donn\u00e9es durable. Si cela n\u2019est pas raisonnablement possible, il sera indiqu\u00e9, avant la conclusion du contrat \u00e0 distance, o\u00f9 les conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre consult\u00e9es par voie \u00e9lectronique et qu\u2019elles seront envoy\u00e9es gratuitement par voie \u00e9lectronique ou autrement \u00e0 la demande du consommateur. \n<\/li>\n\n\n\n
  4. Dans le cas o\u00f9 des conditions sp\u00e9cifiques relatives aux produits ou services s\u2019appliquent en plus des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, les deuxi\u00e8me et troisi\u00e8me paragraphes s\u2019appliquent mutatis mutandis et, en cas de conditions contradictoires, le consommateur peut toujours se pr\u00e9valoir de la disposition applicable qui lui est la plus favorable. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

    Article 4 – L’offre<\/h2>\n\n
      \n
    1. Si une offre a une dur\u00e9e de validit\u00e9 limit\u00e9e ou est soumise \u00e0 des conditions, cela sera explicitement indiqu\u00e9 dans l\u2019offre. \n<\/li>\n\n\n\n
    2. L\u2019offre contient une description compl\u00e8te et pr\u00e9cise des produits, contenus num\u00e9riques et\/ou services propos\u00e9s. La description est suffisamment d\u00e9taill\u00e9e pour permettre au consommateur d\u2019\u00e9valuer correctement l\u2019offre. Si l\u2019entrepreneur utilise des images, celles-ci constituent une repr\u00e9sentation fid\u00e8le des produits, services et\/ou contenus num\u00e9riques propos\u00e9s. Les erreurs manifestes ou fautes \u00e9videntes dans l\u2019offre n\u2019engagent pas l\u2019entrepreneur. \n<\/li>\n\n\n\n
    3. Chaque offre contient des informations telles qu\u2019il est clair pour le consommateur quels sont les droits et obligations li\u00e9s \u00e0 l\u2019acceptation de l\u2019offre. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

      Article 5 – L’accord<\/h2>\n\n
        \n
      1. Sous r\u00e9serve des dispositions du paragraphe 4, le contrat est conclu au moment de l\u2019acceptation de l\u2019offre par le consommateur et du respect des conditions correspondantes. \n<\/li>\n\n\n\n
      2. Si le consommateur a accept\u00e9 l\u2019offre par voie \u00e9lectronique, l\u2019entrepreneur confirmera imm\u00e9diatement par voie \u00e9lectronique la r\u00e9ception de l\u2019acceptation de l\u2019offre. Tant que la r\u00e9ception de cette acceptation n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e par l\u2019entrepreneur, le consommateur peut r\u00e9silier le contrat. \n<\/li>\n\n\n\n
      3. Si le contrat est conclu par voie \u00e9lectronique, l\u2019entrepreneur prendra les mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es afin de s\u00e9curiser le transfert \u00e9lectronique des donn\u00e9es et garantira un environnement web s\u00e9curis\u00e9. Si le consommateur peut payer par voie \u00e9lectronique, l\u2019entrepreneur prendra les mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es. \n<\/li>\n\n\n\n
      4. Dans le cadre l\u00e9gal, l\u2019entrepreneur peut s\u2019informer afin de savoir si le consommateur est en mesure de remplir ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs importants pour une conclusion responsable du contrat \u00e0 distance. Si, sur la base de cette enqu\u00eate, l\u2019entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande, en motivant sa d\u00e9cision, ou d\u2019assortir l\u2019ex\u00e9cution de conditions particuli\u00e8res. \n<\/li>\n\n\n\n
      5. Au plus tard lors de la livraison du produit, du service ou du contenu num\u00e9rique au consommateur, l\u2019entrepreneur fournira les informations suivantes par \u00e9crit ou de mani\u00e8re \u00e0 ce qu\u2019elles puissent \u00eatre stock\u00e9es par le consommateur de fa\u00e7on accessible sur un support durable :\r\n\n
          \n
        1. l\u2019adresse de visite de l\u2019\u00e9tablissement commercial de l\u2019entrepreneur o\u00f9 le consommateur peut adresser ses r\u00e9clamations ; \n<\/li>\n\n\n\n
        2. les conditions dans lesquelles et la mani\u00e8re dont le consommateur peut exercer le droit de r\u00e9tractation, ou une d\u00e9claration claire concernant l\u2019exclusion du droit de r\u00e9tractation ; \n<\/li>\n\n\n\n
        3. des informations concernant les garanties et les services apr\u00e8s-vente existants ;<\/li>\n\n\n\n
        4. le prix, incluant toutes les taxes applicables au produit, au service ou au contenu num\u00e9rique ; le cas \u00e9ch\u00e9ant, les frais de livraison ; ainsi que le mode de paiement, de livraison ou d\u2019ex\u00e9cution du contrat \u00e0 distance ; \n<\/li>\n\n\n\n
        5. si le consommateur dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation, le formulaire type de r\u00e9tractation.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n\n

          Article 6 – Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n

          Pour les produits:<\/p>\n\n

            \n
          1. Le consommateur peut r\u00e9silier un contrat relatif \u00e0 l\u2019achat d\u2019un produit pendant un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours sans avoir \u00e0 fournir de motif. L\u2019entrepreneur peut demander au consommateur la raison de la r\u00e9tractation, sans toutefois l\u2019obliger \u00e0 indiquer son ou ses motifs. \n<\/li>\n\n\n\n
          2. Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation vis\u00e9 au paragraphe 1 commence le jour suivant celui o\u00f9 le consommateur, ou un tiers d\u00e9sign\u00e9 \u00e0 l\u2019avance par le consommateur, autre que le transporteur, a re\u00e7u le produit, ou :\r\n\n
              \n
            1. si le consommateur a command\u00e9 plusieurs produits dans une m\u00eame commande : le jour o\u00f9 le consommateur, ou un tiers d\u00e9sign\u00e9 par lui, a re\u00e7u le dernier produit. L\u2019entrepreneur peut, \u00e0 condition d\u2019en avoir clairement inform\u00e9 le consommateur avant le processus de commande, refuser une commande portant sur plusieurs produits ayant des d\u00e9lais de livraison diff\u00e9rents. \n<\/li>\n\n\n\n
            2. si la livraison d\u2019un produit se compose de plusieurs exp\u00e9ditions ou parties : le jour o\u00f9 le consommateur, ou un tiers d\u00e9sign\u00e9 par lui, a re\u00e7u le dernier envoi ou la derni\u00e8re partie ; \n<\/li>\n\n\n\n
            3. dans le cas de contrats portant sur la livraison r\u00e9guli\u00e8re de produits pendant une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e : le jour o\u00f9 le consommateur, ou un tiers d\u00e9sign\u00e9 par lui, a re\u00e7u le premier produit. \n<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n\n

              Pour les services et contenus num\u00e9riques qui ne sont pas fournis sur un support mat\u00e9riel:<\/p>\n\n

                \n
              1. Le consommateur peut r\u00e9silier un contrat de service ainsi qu\u2019un contrat portant sur la fourniture de contenu num\u00e9rique non fourni sur un support mat\u00e9riel pendant un d\u00e9lai d\u2019au moins 14 jours sans avoir \u00e0 fournir de motif. L\u2019entrepreneur peut demander au consommateur la raison de la r\u00e9tractation, sans toutefois l\u2019obliger \u00e0 indiquer son ou ses motifs. \n<\/li>\n\n\n\n
              2. Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation vis\u00e9 au paragraphe 3 commence le jour suivant la conclusion du contrat. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

                D\u00e9lai de r\u00e9flexion prolong\u00e9 pour les produits, services et contenus num\u00e9riques qui n’ont pas \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s sur un support tangible lorsqu’ils ne renseignent pas sur le droit de r\u00e9tractation:<\/p>\n\n

                  \n
                1. Si l\u2019entrepreneur n\u2019a pas fourni au consommateur les informations l\u00e9galement requises concernant le droit de r\u00e9tractation ou le formulaire type de r\u00e9tractation, le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expirera douze mois apr\u00e8s la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation initial d\u00e9termin\u00e9 conform\u00e9ment aux paragraphes pr\u00e9c\u00e9dents du pr\u00e9sent article. \n<\/li>\n\n\n\n
                2. Si l\u2019entrepreneur a fourni au consommateur les informations vis\u00e9es au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent dans les douze mois suivant la date de d\u00e9but du d\u00e9lai de r\u00e9tractation initial, le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expirera 14 jours apr\u00e8s le jour o\u00f9 le consommateur a re\u00e7u ces informations. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

                  Article 7 – Obligations du consommateur pendant le d\u00e9lai de r\u00e9flexion<\/h2>\n\n
                    \n
                  1. Pendant le d\u00e9lai de r\u00e9tractation, le consommateur manipulera le produit et son emballage avec soin. Il ne d\u00e9ballera ou n\u2019utilisera le produit que dans la mesure n\u00e9cessaire pour d\u00e9terminer la nature, les caract\u00e9ristiques et le fonctionnement du produit. Le principe de base est que le consommateur ne peut manipuler et inspecter le produit que comme il serait autoris\u00e9 \u00e0 le faire dans un magasin. \n<\/li>\n\n\n\n
                  2. Le consommateur n\u2019est responsable que de la d\u00e9pr\u00e9ciation du produit r\u00e9sultant d\u2019une manipulation du produit allant au-del\u00e0 de ce qui est autoris\u00e9 au paragraphe 1. \n<\/li>\n\n\n\n
                  3. Le consommateur n\u2019est pas responsable de la d\u00e9pr\u00e9ciation du produit si l\u2019entrepreneur ne lui a pas fourni toutes les informations l\u00e9galement requises concernant le droit de r\u00e9tractation avant ou au moment de la conclusion du contrat. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

                    Article 8 – Exercice du droit de r\u00e9tractation par le consommateur et frais de celui-ci<\/h2>\n\n
                      \n
                    1. Si le consommateur exerce son droit de r\u00e9tractation, il doit en informer l\u2019entrepreneur dans le d\u00e9lai de r\u00e9tractation au moyen du formulaire type de r\u00e9tractation ou de toute autre d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d\u2019ambigu\u00eft\u00e9.<\/li>\n\n\n\n
                    2. Dans les meilleurs d\u00e9lais, mais au plus tard dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter du jour suivant la notification vis\u00e9e au paragraphe 1, le consommateur renvoie le produit ou le remet \u00e0 (un repr\u00e9sentant autoris\u00e9 de) l\u2019entrepreneur. Cela n\u2019est pas n\u00e9cessaire si l\u2019entrepreneur a propos\u00e9 de r\u00e9cup\u00e9rer lui-m\u00eame le produit. Le consommateur respecte en tout cas le d\u00e9lai de retour s\u2019il renvoie le produit avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation. \n<\/li>\n\n\n\n
                    3. Le consommateur retourne le produit avec tous les accessoires fournis, si cela est raisonnablement possible dans son \u00e9tat et son emballage d\u2019origine, et conform\u00e9ment aux instructions raisonnables et claires fournies par l\u2019entrepreneur. \n<\/li>\n\n\n\n
                    4. Le risque ainsi que la charge de la preuve de l\u2019exercice correct et en temps utile du droit de r\u00e9tractation incombent au consommateur. \n<\/li>\n\n\n\n
                    5. Le consommateur supporte les co\u00fbts directs de renvoi du produit. Si l\u2019entrepreneur n\u2019a pas indiqu\u00e9 que le consommateur doit supporter ces co\u00fbts ou si l\u2019entrepreneur indique qu\u2019il les prend lui-m\u00eame en charge, le consommateur n\u2019a pas \u00e0 supporter les frais de retour. \n<\/li>\n\n\n\n
                    6. Le consommateur ne supporte aucun co\u00fbt pour la fourniture totale ou partielle de contenu num\u00e9rique non fourni sur un support mat\u00e9riel, si :\r\n\n
                        \n
                      1. avant la livraison, il n\u2019a pas express\u00e9ment consenti \u00e0 commencer l\u2019ex\u00e9cution du contrat avant la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation ; \n<\/li>\n\n\n\n
                      2. il n\u2019a pas reconnu qu\u2019il perd son droit de r\u00e9tractation en donnant son consentement ; ou \n<\/li>\n\n\n\n
                      3. l\u2019entrepreneur n\u2019a pas confirm\u00e9 cette d\u00e9claration du consommateur.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n\n\n\n
                      4. Si le consommateur exerce son droit de r\u00e9tractation, tous les contrats compl\u00e9mentaires sont r\u00e9sili\u00e9s de plein droit. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

                        Article 9 – Obligations de l’entrepreneur en cas de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n
                          \n
                        1. Si l\u2019entrepreneur permet la notification de r\u00e9tractation par voie \u00e9lectronique, il enverra imm\u00e9diatement un accus\u00e9 de r\u00e9ception apr\u00e8s r\u00e9ception de cette notification. \n<\/li>\n\n\n\n
                        2. L\u2019entrepreneur remboursera tous les paiements du consommateur, y compris les \u00e9ventuels frais de livraison factur\u00e9s par l\u2019entrepreneur pour le produit retourn\u00e9, sans retard excessif mais au plus tard dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 le consommateur l\u2019informe de sa r\u00e9tractation. Sauf si l\u2019entrepreneur propose de r\u00e9cup\u00e9rer lui-m\u00eame le produit, il peut attendre pour effectuer le remboursement jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9ception du produit ou jusqu\u2019\u00e0 ce que le consommateur prouve qu\u2019il a renvoy\u00e9 le produit, selon ce qui intervient en premier. \n<\/li>\n\n\n\n
                        3. L\u2019entrepreneur utilise le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 par le consommateur pour le remboursement, sauf si le consommateur accepte un autre moyen de paiement. Le remboursement est sans frais pour le consommateur. \n<\/li>\n\n\n\n
                        4. Si le consommateur a choisi un mode de livraison plus co\u00fbteux que la livraison standard la moins ch\u00e8re, l\u2019entrepreneur n\u2019est pas tenu de rembourser les co\u00fbts suppl\u00e9mentaires li\u00e9s \u00e0 ce mode de livraison plus on\u00e9reux. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

                          Article 10 – Exclusion du droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n

                          L’entrepreneur peut exclure les produits et services suivants du droit de r\u00e9tractation, mais seulement si l’entrepreneur l’a clairement indiqu\u00e9 dans l’offre, au moins \u00e0 temps pour la conclusion du contrat:<\/p>\n\n

                            \n
                          1. Produits fabriqu\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur, qui ne sont pas pr\u00e9fabriqu\u00e9s et qui sont r\u00e9alis\u00e9s sur la base d\u2019un choix ou d\u2019une d\u00e9cision individuelle du consommateur, ou qui sont clairement destin\u00e9s \u00e0 une personne sp\u00e9cifique ; \n<\/li>\n\n\n\n
                          2. Enregistrements audio, vid\u00e9o et logiciels informatiques scell\u00e9s, dont le scell\u00e9 a \u00e9t\u00e9 bris\u00e9 apr\u00e8s la livraison ; \n<\/li>\n\n\n\n
                          3. La fourniture de contenu num\u00e9rique non fourni sur un support mat\u00e9riel, mais uniquement si :\n
                              \n
                            1. l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9 avec le consentement pr\u00e9alable expr\u00e8s du consommateur ; et<\/li>\n\n\n\n
                            2. le consommateur a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il perd ainsi son droit de r\u00e9tractation.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n\n

                              Article 11 – Le prix<\/h2>\n\n
                                \n
                              1. Pendant la p\u00e9riode de validit\u00e9 indiqu\u00e9e dans l\u2019offre, les prix des produits et\/ou services propos\u00e9s ne seront pas augment\u00e9s, sauf en cas de modifications de prix r\u00e9sultant de changements des taux de TVA. \n<\/li>\n\n\n\n
                              2. Par d\u00e9rogation au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent, l\u2019entrepreneur peut proposer des produits ou services dont les prix sont soumis \u00e0 des fluctuations du march\u00e9 financier sur lesquelles l\u2019entrepreneur n\u2019a aucune influence, \u00e0 des prix variables. Le lien avec ces fluctuations ainsi que le fait que les prix indiqu\u00e9s sont des prix indicatifs sont pr\u00e9cis\u00e9s dans l\u2019offre. \n<\/li>\n\n\n\n
                              3. Les augmentations de prix intervenant dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autoris\u00e9es que si elles r\u00e9sultent de dispositions ou r\u00e9glementations l\u00e9gales. \n<\/li>\n\n\n\n
                              4. Les augmentations de prix \u00e0 partir de 3 mois apr\u00e8s la conclusion du contrat ne sont autoris\u00e9es que si l\u2019entrepreneur l\u2019a stipul\u00e9 et :\r\n\n
                                  \n
                                1. elles r\u00e9sultent de dispositions ou r\u00e9glementations l\u00e9gales ; ou<\/li>\n\n\n\n
                                2. le consommateur a le droit de r\u00e9silier le contrat \u00e0 la date d\u2019entr\u00e9e en vigueur de l\u2019augmentation de prix. \n<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n\n\n\n
                                3. Les prix indiqu\u00e9s dans l\u2019offre de produits ou de services incluent la TVA.<\/li>\n<\/ol>\n\n

                                  Article 12 – Ex\u00e9cution du contrat et garantie suppl\u00e9mentaire<\/h2>\n\n
                                    \n
                                  1. L\u2019entrepreneur garantit que les produits et\/ou services sont conformes au contrat, aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es dans l\u2019offre, aux exigences raisonnables de fiabilit\u00e9 et\/ou d\u2019utilisabilit\u00e9, ainsi qu\u2019aux dispositions l\u00e9gales en vigueur \u00e0 la date de la conclusion du contrat et\/ou aux r\u00e9glementations gouvernementales. Si cela a \u00e9t\u00e9 convenu, l\u2019entrepreneur garantit \u00e9galement que le produit est adapt\u00e9 \u00e0 un usage autre que normal. \n<\/li>\n\n\n\n
                                  2. Une garantie suppl\u00e9mentaire accord\u00e9e par l\u2019entrepreneur, son fournisseur, fabricant ou importateur ne limite jamais les droits et recours l\u00e9gaux que le consommateur peut faire valoir \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019entrepreneur sur la base du contrat, si l\u2019entrepreneur n\u2019a pas rempli ses obligations contractuelles. \n<\/li>\n\n\n\n
                                  3. Une garantie suppl\u00e9mentaire s\u2019entend de toute obligation de l\u2019entrepreneur, de son fournisseur, importateur ou fabricant, par laquelle il accorde au consommateur certains droits ou recours allant au-del\u00e0 de ce qu\u2019il est l\u00e9galement tenu de faire en cas de non-ex\u00e9cution de ses obligations contractuelles. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

                                    Article 13 – Livraison et mise en \u0153uvre<\/h2>\n\n
                                      \n
                                    1. L\u2019entrepreneur apportera le plus grand soin \u00e0 la r\u00e9ception et \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des commandes de produits ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9valuation des demandes de fourniture de services. \n<\/li>\n\n\n\n
                                    2. Le lieu de livraison est l\u2019adresse que le consommateur a communiqu\u00e9e \u00e0 l\u2019entrepreneur. \n<\/li>\n\n\n\n
                                    3. Sous r\u00e9serve des dispositions de l\u2019article 4 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, l\u2019entrepreneur ex\u00e9cutera les commandes accept\u00e9es dans les meilleurs d\u00e9lais, mais au plus tard dans un d\u00e9lai de 30 jours, sauf si un autre d\u00e9lai de livraison a \u00e9t\u00e9 convenu. Si la livraison est retard\u00e9e ou si une commande ne peut pas \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9e ou seulement partiellement, le consommateur en sera inform\u00e9 au plus tard 30 jours apr\u00e8s la passation de la commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de r\u00e9silier le contrat sans frais et a droit \u00e0 toute indemnisation \u00e9ventuelle. \n<\/li>\n\n\n\n
                                    4. Apr\u00e8s r\u00e9siliation conform\u00e9ment au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent, l\u2019entrepreneur remboursera imm\u00e9diatement le montant pay\u00e9 par le consommateur. \n<\/li>\n\n\n\n
                                    5. Le risque de dommage et\/ou de perte des produits incombe \u00e0 l\u2019entrepreneur jusqu\u2019au moment de la livraison au consommateur ou \u00e0 un repr\u00e9sentant d\u00e9sign\u00e9 au pr\u00e9alable et communiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019entrepreneur, sauf accord expr\u00e8s contraire. \n<\/li>\n<\/ol>\n\n

                                      Article 14 – Paiement<\/h2>\n\n
                                        \n
                                      1. Sauf indication contraire dans le contrat ou les conditions suppl\u00e9mentaires, les montants dus par le consommateur doivent \u00eatre pay\u00e9s dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter du d\u00e9but du d\u00e9lai de r\u00e9tractation, ou, en l\u2019absence de d\u00e9lai de r\u00e9tractation, dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la conclusion du contrat. Dans le cas d\u2019un contrat de prestation de services, ce d\u00e9lai commence le jour suivant celui o\u00f9 le consommateur a re\u00e7u la confirmation du contrat. \n<\/li>\n\n\n\n
                                      2. Lors de la vente de produits aux consommateurs, ceux-ci ne peuvent jamais \u00eatre oblig\u00e9s de payer plus de 50 % \u00e0 l\u2019avance dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales. Lorsqu\u2019un paiement anticip\u00e9 a \u00e9t\u00e9 stipul\u00e9, le consommateur ne peut faire valoir aucun droit concernant l\u2019ex\u00e9cution de la commande ou des services avant que le paiement anticip\u00e9 convenu n\u2019ait \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9. \n<\/li>\n\n\n\n
                                      3. Le consommateur a l\u2019obligation de signaler sans d\u00e9lai \u00e0 l\u2019entrepreneur toute inexactitude dans les informations de paiement fournies ou indiqu\u00e9es. \n<\/li>\n\n\n\n
                                      4. Si le consommateur ne remplit pas ses obligations de paiement dans les d\u00e9lais, apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 par l\u2019entrepreneur du retard de paiement et apr\u00e8s que l\u2019entrepreneur lui a accord\u00e9 un d\u00e9lai de 14 jours pour s\u2019acquitter de ses obligations de paiement, des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux seront dus sur le montant restant d\u00fb \u00e0 l\u2019expiration de ce d\u00e9lai de 14 jours, et l\u2019entrepreneur est en droit de facturer les frais de recouvrement extrajudiciaires qu\u2019il a engag\u00e9s. Ces frais de recouvrement s\u2019\u00e9l\u00e8vent au maximum \u00e0 : 15 % sur les montants dus jusqu\u2019\u00e0 2 500 \u20ac<\/span> ; 10 % sur les 2 500 \u20ac<\/span> suivants et 5 % sur les 5 000 \u20ac<\/span> suivants, avec un minimum de 40 \u20ac. L\u2019entrepreneur peut d\u00e9roger \u00e0 ces montants et pourcentages en faveur du consommateur.<\/li>\n<\/ol>\n\n

                                        Article 15 – Proc\u00e9dure de r\u00e9clamation<\/h2>\n\n
                                          \n
                                        1. L\u2019entrepreneur dispose d\u2019une proc\u00e9dure de r\u00e9clamation clairement communiqu\u00e9e et traite les r\u00e9clamations conform\u00e9ment \u00e0 cette proc\u00e9dure. \n<\/li>\n\n\n\n
                                        2. Les r\u00e9clamations concernant l\u2019ex\u00e9cution du contrat doivent \u00eatre soumises \u00e0 l\u2019entrepreneur de mani\u00e8re compl\u00e8te et clairement d\u00e9crite dans un d\u00e9lai raisonnable apr\u00e8s que le consommateur a constat\u00e9 les d\u00e9fauts.<\/li>\n\n\n\n
                                        3. Les r\u00e9clamations soumises \u00e0 l\u2019entrepreneur recevront une r\u00e9ponse dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception. Si une r\u00e9clamation n\u00e9cessite un d\u00e9lai de traitement pr\u00e9visible plus long, l\u2019entrepreneur r\u00e9pondra dans un d\u00e9lai de 14 jours en envoyant un accus\u00e9 de r\u00e9ception ainsi qu\u2019une indication du moment o\u00f9 le consommateur peut s\u2019attendre \u00e0 une r\u00e9ponse plus d\u00e9taill\u00e9e. \n<\/li>\n\n\n\n
                                        4. Le consommateur doit en tout cas accorder \u00e0 l\u2019entrepreneur un d\u00e9lai de 4 semaines pour r\u00e9soudre la r\u00e9clamation en concertation mutuelle. Apr\u00e8s ce d\u00e9lai, un litige survient, lequel est soumis au r\u00e8glement des litiges. \n<\/li>\n\n\n\n
                                        5. Il est \u00e9galement possible d\u2019enregistrer des r\u00e9clamations via la plateforme europ\u00e9enne ODR ([https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage](https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage)<\/a>)<\/li>\n<\/ol>\n\n

                                          Article 16 – Litiges<\/h2>\n\n
                                            \n
                                          1. Seul le droit n\u00e9erlandais s\u2019applique aux accords entre l\u2019entrepreneur et le consommateur auxquels les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent. \n<\/li>\n\n\n\n
                                          2. La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises ne s\u2019applique pas.<\/li>\n<\/ol>\n\n

                                            Article 17 – Dispositions compl\u00e9mentaires ou divergentes<\/h2>\n\n

                                            Des dispositions suppl\u00e9mentaires ou des dispositions s’\u00e9cartant des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ne peuvent \u00eatre au d\u00e9triment du consommateur et doivent \u00eatre consign\u00e9es par \u00e9crit ou de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir \u00eatre stock\u00e9es par le consommateur de mani\u00e8re accessible sur un support de donn\u00e9es durable.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                            Noter: Ce document est une traduction des Conditions g\u00e9n\u00e9rales n\u00e9erlandaises . En cas de diff\u00e9rences, la version n\u00e9erlandaise pr\u00e9vaudra. Article 1 – D\u00e9finitions Dans ces conditions, les termes suivants ont les significations suivantes: Article 2 – Identit\u00e9 de l’entrepreneur Pic2PatVaart Oostzijde 78435 WD Donkerbroekles Pays-Bastel: +31-85-8888899email: info@pic2pat.comChambre du Commerce: 01063918TVA: NL005024585B14 Article 3 – Applicabilit\u00e9 […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-15964","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nTermes et conditions - Pic2Pat<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"noindex, follow\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Termes et conditions - Pic2Pat\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Noter: Ce document est une traduction des Conditions g\u00e9n\u00e9rales n\u00e9erlandaises . 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